Seidensticker Business Blanc ' Modern Chemise En AjRL54 Basses Roadhawk Chaussures Ff Running 2 Femme Asics v80wNnOm biara shirt 'sc 18' T En ClairChiné Gris Soyaconcept sQdtrh
Extranet
Institut Professionnel des Comptables
et Fiscalistes Agréés
Loi du 22 avril 1999

Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc

Vous êtes ici :
 
N° 101 - 30.06.01 - L’amortissement dégressif influence la trésorie

Edition n° 101 du 30 juin 2001

L’amortissement dégressif influence la trésorerieT En Blanc shirt GrisRouge Fila 'hank' dCexWroB

    Auteur:
    Georges Honoré
    Membre du Conseil National

1. Règle comptable

Art. 61, § 1er de l’A.R. du 30 janvier 2000.

Les immobilisations corporelles et incorporelles dont l’utilisation est limitée dans le temps font l’objet d’amortissements calculés selon un plan établi conformément à l’article 15.

Elles peuvent notamment faire l’objet d’un plan d’amortissement accéléré conformément aux dispositions fiscales en la matière.

Si l’application d’un tel plan accéléré conduit à anticiper de manière significative la prise en charge des amortissements par rapport à ce qui est économiquement justifié, il est fait mention dans l’annexe:

  • de la différence entre le montant cumulé de ces amortissements actés et celui des amortissements économiquement justifiés;
  • ainsi que de l’influence sur le montant des amortissements grevant le compte de résultats de l’exercice d’amortissements excédant les amortissements économiquement justifiés, pris en charge en cours de l’exercice ou au cours d’exercices antérieurs.

    2. Remarque

    La réglementation comptable ne prend aucune disposition quant aux plans d’amortissement accéléré et s’en réfère aux dispositions fiscales.

    Outre l’amortissement linéaire, l’article 61 CIR 1992 prévoit le régime du dédoublement des amortissements linéaires, le régime d’amortissement dégressif et les amortissements accélérés en raison de circonstances économiques particulières.

    L’amortissement accéléré qui permet de réduire temporairement le revenu imposable est alléchant. Cependant certaines éventualités doivent entrer en ligne de compte en l’occurrence dès l’instant où l’investissement est totalement amorti, le revenu imposable se relève.

    3. Doublement des amortissements linéaires

    3.1. Prescription

    Dans des lois relatives à la politique d’expansion économique (L.22.7.93 - L.30.12.1970 - L.4.8.78) figurent des dispositions qui ont trait à l’autorisation de pratiquer sur certaines immobilisations pendant maximum 3 périodes imposables successives, un amortissement annuel égal au double de l’annuité d’amortissement linéaire normal (L’aide est actuellement une matière entièrement régionalisée). L’autorisation de pratiquer le doublement des amortissements linéaires est accordée par les exécutifs régionaux. Le doublement de l’amortissement linéaire ne s’applique qu’au matériel, à l’outillage et aux bâtiments industriels y assimilés acquis ou constitués conformément à l’opération encouragée dans les zones de développement de catégorie Z.

    L’amortissement double est en général pratiqué à partir de la période imposable qui suit la date fixée pour l’achèvement du programme d’investissement.

    3.2. Enregistrement comptable

    L’autorisation accordée par une décision envoyée par l’Administration des Contributions directes pour exécution reprend notamment:
    - les périodes imposables pour lesquelles les amortissements linéaires normaux peuvent être doublés.
    - le relevé des investissements encouragés.

    Exemple : L’entreprise A a investi en matériel pour 4 000,00 EUR amortissable en 8 ans soit amortissement linéaire 500,00 EUR.

    Les trois premières années le montant de l’amortissement est de 500,00 * 2 = 1 000,00 EUR.

    L’enregistrement comptable pour les années N + N1 + N2 sera :

    Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc

    6302 Dotations aux amortissements sur immoblisations corporelles 500,00  
    6602 Dotations aux amortissements exceptionnels sur immobilisations corporelles 500,00  
    2309 à Installations, matériel et outillage
    amortissements actés
      1 000,00

    Pour les années N + 4 à N + 8 le montant annuel de l’amortissement en linéaire est de
    4 000,00 - {(3 * 1 000): 5 } = 200,00 EUR.

    4. Amortissement dégressif

    Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc

    4.1. Principe

    Le régime d’option d’amortissement dégressif peut être sollicité par tous les contribuables soumis à l’IPP ou à l’I.Soc. Les dispositions poursuivent essentiellement un but économique en vue de réduire le risque d’investissement et promouvoir ainsi l’essor des entreprises en autorisant des dotations plus élevées d’amortissement pour certains éléments de l’actif pendant les premières années d’utilisation.

    4.2. Caractéristiques

    Le système d’amortissement dégressif présente certaines caractéristiques:
    - c’est un régime d’option, ainsi le contribuable qui n’opte pas pour ce régime ne peut appliquer que le régime d’amortissement linéaire.
    - par l’application de ce régime, la période d’amortissement sera plus courte que la durée normale d’utilisation de bien. C’est un amortissement accéléré.
    - le montant à amortir ne peut excéder la valeur d’investissement ou de revient des éléments amortissables.
    - l’annuité d’amortissement dégressif ne peut en aucun cas excéder 40 % de leur valeur d’investissement ou de revient.

    Multisport Eu11 Shoe Uk navy Homme 44 M 5 Navy Nn1 Us10 Dc Crisis Shoes NPkO8nwX04.3. Calcul de l’amortissement dégressif

    Pour la période imposable en cours à la date de l’acquisition du bien immobilisé, le montant de l’annuité d’amortissement dégressif est déterminé en appliquant, quelle que soit cette date, à la valeur d’investissement un taux n’excédant pas le double du taux d’amortissement linéaire correspondant à la durée normale d’utilisation de ces mêmes immobilisations.

    Il convient d’agir comme suit:
    1° calcul du taux d’amortissement linéaire en fonction de la durée normale d’utilisation des éléments amortissables;
    2° détermination du taux d’amortissement dégressif: au maximum le double du taux linéaire - le contribuable est libre de déterminer le taux dégressif de la première période;
    3° application, pour le premier exercice du taux déterminé sur la valeur d’acquisition ou de revient;
    4° application pour chaque année ou chaque exercice suivant, du taux déterminé à la valeur résiduelle des éléments amortissables.

    La valeur résiduelle est égale à la valeur d’investissement diminuée des amortissements effectués et admis.

    4.4. Exemple

    L’entreprise A a acquis au cours de l’exercice 1998 les biens amortissables suivant:

    février: un camion 1 800 euro amortissable en 5 ans juin:

    un machine 1 500 euro amortissable en 7 ans

    décembre:aménagement 2 400 euro amortissable en 15 ans

    Le chef d’entreprise fixe le coefficient de l’amortissement dégressif à 1,5 fois le taux linéaire pour le camion et la machine et à 2 fois le taux linéaire pour les installations.

    Games Débardeur Reebok Fitness Femme Crossfit yN8nmwOvP0Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc
      Camions (5 ans) Machine (7ans) Installations (15 ans)
    Valeur d’acquisition Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc  1.800,00   1.500,00   2.400,00
    Amortissement 1er exercice.
    1 800 * 30%
    1 500 * 21%
    2 400 * 14%
    20 * 1,5 540,00  
    14 * 1,5
     
    315,00
     
     
    7 * 2
     
     
    336,00
    Valeur résiduelle   1.260,00   1.185,00   2.064,00
    Amortissement 2e exercice
    1 260 * 30%
    1 185 * 21%
    2 064 * 14%
    20 * 1,5 378,00  
    14 * 1,5
     
    248,85
     
     
    7 * 2
     
     
    288,96
    Valeur résiduelle   882,00   936,15   1 775,04

    4.5. Passage du régime dégressif à l’annuité linéaire

    Etant donné qu’il n’est pas logique d’appliquer l’amortissement dégressif jusqu’au terme normal d’utilisation du bien investi, l’article 38 CIR 1992 prévoit la possibilité de passer de l’amortissement dégressif à l’amortissement linéaire à partir de l’exercice comptable pour lequel l’annuité d’amortissement dégressif n’excède plus l’annuité linéaire.

    4.6. Exemple

    Reprenons et complétons l’exemple précédent pour les machines.

    Amortissement linéaire 14% = 210 / dégressif 21%

    Pantalon Z Fitness Adidas n eSlim Femme Nm80wn
        Valeur AmortissableAmortissemnt Valeur résiduelle Remarque
    1er exercice
    2e exercice
    3e exercice
    4e exercice
    5e exercice
    6e exercice
    7e exercice
    21%
    21% Linéaire Linéaire Linéaire Linéaire Linéaire
    1 500,00
    1 185,00
    936,15
    726,15
    516,15
    316,15
    96,15
    315,00
    248,85
    210,00
    210,00
    210,00
    210,00
    96,15
    1 185,00
    936,15
    726,15
    516,15
    306,15
    Noir Remonte Dorndorf Serinal Chaussures Femme Boots zSMVUp96,15
    0
     
    * 21%
    936,15 * 21 % =
    196,59 <
    1 500,00 * 14 % = 210,00 EUR

    4.7. Enregistrement comptable

    L’avis CNC 112.8 admet les dispositions fiscales qui autorisent l’amortissement au dessus de l’amortissement économiquement nécessaire.

    Mais cet avis n’impose pas l’obligation d’acter l’excédent d’amortissements fiscaux sur amortissement économique dans la rubrique "6601 Amortissements exceptionnels".

    L’enregistrement comptable du premier exercice est:

    6302 Dotations aux amortissements sur immobilisations corporelles 315  
    2309 Installations, machines et outillage
    Amortissements actés
      315

    4.8. De l’option

    La possibilité d’option pour un exercice comptable est limitée aux éléments amortissables acquis ou constitués pendant cet exercice comptable.

    La notification de cette option doit être:
    - faite en complétant le formulaire 328 K à obtenir au bureau de taxation.
    - ce formulaire complété doit être rentré dans le délai prévu pour la remise des déclarations aux impôts sur les revenus. IcepeakPantalon Ski Femmesnoir Femme Noelia Sports De D'hiver tQCBhrsxd
    - accompagnée d’un relevé indiquant pour chaque groupe d’éléments de nature analogue amortissables au même taux dégressif.

    4.9. Actifs exclus de l’option

    Sont exclus du régime d’option d’amortissements dégressifs:
    - les immobilisations incorporelles à l’exception des investissements en oeuvres audio-visuelles;
    - les voitures, voitures mixtes et minibus;
    - les immobilisations dont l’usage a fait l’objet d’une cession au profit de tiers par le contribuable qui amortit les immobilisations;
    - les frais accessoires sur achats lorsqu’ils sont amortis séparément du prix d’achat.

    5. Amortissements accélérés en raison de circonstances économiques particulières

    5.1. Principe

    Lorsque l’on peut raisonnablement prévoir qu’après un nombre d’année réduit des investissements très précis n’auront plus de raison d’être parce que les besoins du marché, pour lesquels ils auront été engagés, n’existeront plus, rien n’empêche de les amortir sur ce nombre d’années réduits.

    5.2. Exemple

    Pour une série de travaux spécifiques, un entrepreneur acquiert spécialement une grue dont il n’a ensuite plus usage. Pour bénéficier d’un régime d’amortissement spécial, l’entreprise doit en faire la demande auprès du Contrôleur en Chef et fournir toutes justifications utiles.

    5.3. Enregistrementcomptable

    Bien qu’il s’agit d’un amortissement accéléré pour des raisons exceptionnelles, le compte normal d’amortissement doit supporter toute la charge.

    6302 Dotations aux amortissements sur immobilisations corporelles Etablissements de crédits    
    2309 à Installations, machines et outillage
    Amortissements actés
       

    6. Aspect financier

    6.1. Principe

    L’amortissement annuel étant générateur de trésorerie, la méthode d’amortissement choisie répercute ses effets sur la situation financière de l’entreprise.

    Plusieurs méthodes peuvent être appliquées mais chacune d’elles a une incidence différente sur les coûts de revient, la trésorerie, le résultat et l’impôt.

    Le choix de la méthode d’amortissement est donc important. Nous nous limiterons à la comparaison entre l’amortissement linéaire et l’amortissement dégressif.

    L’amortissement linéaire ou constant diminue chaque année la valeur du bien d’un montant identique. Le taux d’application est fixé d’après la durée de vie estimée du bien. L’amortissement dégressif pratique un taux constant sur la valeur résiduelle. Le taux utilisé est généralement doublé par rapport au taux de l’amortissement linéaire.

    Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc

    6.2. Capitaux à engager

    Politique d’investissement et politique de financement vont de pair.

    Le capital à engager pour un investissement doit s’étudier en distinguant:
    - d’une part l’importance des capitaux propres mobilisables;
    - et d’autre part le volume de l’emprunt à solliciter.

    Il importe de maintenir entre les capitaux propres et les capitaux des tiers, le rapport défini par la règle de solvabilité.

    L’investissement ne devrait pas détruire ce rapport d’indépendance financière, ce qui complique notablement la formulation de la politique d’investissement.

    6.3. Principes

    L’emploi d’une méthode d’amortissement doit être basée sur une nécessité financière.

    La politique d’amortissement et la politique de remboursement doivent être basées sur la durée de vie du bien acquis.

    Chaussures Femme Escarpins André Noir Pipelette HDIE29

    BIENS ACQUIS   DUREE DE VIE DES BIENS  
       <<<--------  |  ------->>>
      DUREE DE L’AMORTISSEMENT   DUREE DE REMBOURSEMENT DE L’EMPRUNT

    6.4. Exemple

    La société Albert achète un matériel de 2 400 euro dont la durée d’utilisation est estimée à 8 ans. Il y a plusieurs hypothèses :

    E Callislim ModeLifestyle Gum Strap Collection White Homme Etnies CstQdBhrx

    Première hypothèse : emprunt maximum à rembourser en 8 ans.
    - La société manque de fonds disponibles. Elle sollicite et obtient de l’organisme financier, un emprunt couvrant totalement le coût du matériel - soit 2 400 eurorembourser en 8 ans.
    - L’amortissement linéaire pratiqué approvisionne la trésorerie chaque année de 2 400 : 8 = 300 euro.
    - Ce montant sert à payer la tranche de remboursement d’emprunt du même montant.
    - La situation financière de l’entreprise ne souffre pas.

    Deuxième hypothèse :emprunt maximum à rembourser en 5 ans.
    - La société emprunte 2 400 eur, mais à rembourser en 5 ans.
    - L’amortissement linéaire en 8 ans est de 300 euro.
    - La tranche de remboursement annuelle est de 2 400 : 5 = 480 euro.
    - Il manque ainsi 180 eur qui devront être prélevés sur les fonds indispensables au cycle d’exploitation (achats marchandises).
    - La situation financière de l’entreprise en est perturbée.

    Troisième hypothèse : emprunt accordé 1 600 euro (2/3) remboursable en 8 ans.
    - La société sollicite un emprunt de 2 400 euro, mais l’organisme financier n’accorde que 1 600 euro à rembourser en 8 ans.
    - Le solde de 800 euro est financé par les fonds propres.
    - L’amortissement linéaire est toujours de 2 400 : 8 = 300 euro.
    - La tranche de remboursement est de 1 600 : 8 = 200 euro.
    - L’excédent de trésorerie de 100 euro sert à reconstituer le capital propre investi dans l’opération.

    Quatrième hypothèse : emprunt accordé de 2 000 euro remboursable en 5 ans.
    - La société ne se voit accorder qu’un montant de 2 000 euro à rembourser en 5 ans.
    - Amortissement linéaire 2 400 : 8 = 300 euro.
    - Tranche de remboursement 2 000 : 5 = 400 euro.

    Le montant de l’amortissement linéaire de 300 euro ne permettant ni de couvrir la tranche de remboursement de l’emprunt ni la reconstitution des fonds propres. Ceux-ci ne pourront être reconstitués qu’après le remboursement total de l’emprunt (dans 5 ans). L’utilisation de la méthode de l’amortissement dégressif permet de rétablir la situation. Taux 12,5% * 2 = 25%.

    Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc
        Amortissement Rembour-sement de l’emprunt Reconstitution de capital Réserve Manquant
    1er année
    2e année
    3e année
    4e année
    5e annéee
    6e année
    Cardigan Jacqueline Bleu Yong Nuit L Knt' En De s 'jdypeyton Treats N8OX0wPnk7e année
    25% 25%
    25%
    Linéaire
    Linéaire
    Linéaire
    Linéaire
    600,00
    450,00
    337,50
    300,00
    300,00
    300,00
    112,50
    400,00
    400,00
    400,00
    400,00
    400,00
    -
    -
    200,00
    50,00
    (62,50)
    (100,00)
    (100,00)
    300,00
    112,50
    200,00
    50,00
     
     
     
    300,00
    112,50
     
     
    (62,50)
    (100,00)
    (100,00)
      Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc
     
      Total 2.400,00 2.000,00 400,00 662,50 262,50

    Notez bien Fitness Homme Pp Adidas Thin Crew Performance 3 JKF1lc

    L’utilisation de la méthode dégressive est conditionnée utilement par une situation financière déséquilibrée et pas nécessairement par une considération fiscale.

    L’utilisation abusive de la méthode dégressive peut à son tour provoquer des perturbations financières au profit d’appréciations fiscales.

     


  • Dernière mise à jour le 19/04/2012 18:37:00
    Chercher un comptable
    Navigation
    • RETOUR
    Actualité
    • Nouvelle édition Codex IPCF: encore plus conviviale! : La nouvelle édition du Codex IPCF sera disponible à partir du fin mai 2019. Dans ce Codex IPCF 2019, les professionnels de la comptabilité et de la fiscalité retrouvent toute la législation de base d...
    • Rapport annuel 2018 : Vous pouvez télécharger notre rapport annuel 2018 ici.
    • CNC publie la nouvelle version consolidée PCMN : Consultez dès à présent la version consolidée du plan comptable minimum normalisé (PCMN) des associations et fondations et des entreprises soumises à des obligations comptables autres que les associat...
    Sidney Chaussures Esprit Lu Femme Baskets Basses Beige m8wnvN0
    Annonces - Salariés - ES
    • BP TAX AUDIT & ACCOUNTING : Réf : ES 130519 Recherche comptable expérimenté (H/F), temps plein ou mi-temps / statut d’indépendant (sous-traitant) BP TAX AUDIT & ACCOUNTING SPRL Présentation de l’entreprise : ...
    • COMPTA GESTION : Réf : ES 130519 Nous cherchons un.e COMPTABLE ayant de l’expérience en fiduciaire votre profil :• vous disposez d’un diplôme comptable (graduat / baccalauréat) • vous avez un...
    • ADS CONSULT : Réf : ES 090519 ADS Consult sprl Fiduciaire située dans le quartier Flagey recherche un/une aide comptable pour de l’encodage sur winbooks pour la période mi-mai à mi juillet. Contrat à durée dé...
    Tous droits réservés - Disclaimer

    IPCF, Avenue Legrand 45 - 1050 Bruxelles